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Documents publics de la chancellerie

01 - Décret promulguant le protocole en cas d’inconduite sexuelle

02 - Décrets – ANNEXE A – Ordonnance mandat agent de pastorale

02 - Décrets – ANNEXE B – Ordonnance conditions de travail agent de pastorale

02 - Décrets – ANNEXE C – Registres paroissiaux, confidentialité et conservation

02 - Décrets – ANNEXE D – Cotisation diocésaine

02 - Décrets – ANNEXE E – Procédure disposition d’immeubles

02 - Décrets – ANNEXE F – Animateurs paroissiaux, conditions de travail et responsabilités

02 - Décrets – ANNEXE G – Disposition des biens dans une église

03 - Décret concernant les intentions et les offrandes de messes

03 - Instruction - Décret concernant les intentions et les offrandes de messes

04 - Décret concernant les tarifs et les traitements

05 - Décret - Fonds funéraires

06 - Décret - Table de concertation et secteurs pastoraux

Section #2

Décrets divers

Politique et guide en matière de violence conjugale au travail

Recueil des règles administratives

Section #3

Règles et politiques

Pour une Église toujours présente entre lacs et montagnes

Section #4

Lettres pastorales et instructions épiscopales

Nominations par l'ordinaire du lieu - Année 2025

Section #5

Nominations

Document #6

Section #6

Section #6

Document #7

Section #7

Section #7

Document #8

Section #8

Section #8

Document #9

Section #9

Section #9

Document #10

Section #10

Section #10

Nullité de mariage

Tableau de synthèse des tarifs - Année 2026

Section #1

Documentations diverses

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